Mentions légales

Création graphique - Conception Réalisation Développement - Inspire Studio
inspire.cool
Mail : hello@inspire.cool
Tél. : 04 83 43 40 20

Site optimisé pour les navigateurs suivants : Firefox 15, Internet Explorer 9, Safari 5, Chrome. Pour accéder au site dans des conditions optimales, n'oubliez pas de mettre à jour votre navigateur en installant la dernière version !

Conditions d'utilisations du site
L'association Vendée Coeur se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s'engage à les respecter. Il appartient à l'utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Droits d'auteur
Les informations, documentations et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association Vendée Coeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l'autorisation expresse de l'association Vendée coeur, au sens de l'article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Informatique et libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, loi dite Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles recueillies sur le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune information ne peut être divulguée à un tiers. Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

Logo Vendée Coeur
Le logo de l'assocaition Vendée Coeur ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l'association Vendée Coeur ou des actions de partenariats dûment établies. L'association Vendée Coeur se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de l'association Vendée Coeur. L'association Vendée Coeur se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Établissements de liens
L'association Vendée Coeur autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et le site dons.vendeecoeur.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site dons.vendeecoeur.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de la société Glisse en coeur doit être faite par courriel. L'association Vendée Coeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.